Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 06386 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

    Mesures prévues par la SNCF pour porter secours en urgence à l'intérieur des trains

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 01453 posée par Mme Cécile Cukierman

    Regroupement des plateaux de qualification biologique du don de l'EFS

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 00965 posée par M. Jean-Pierre Vial

    Regroupements de plateaux de qualification biologique du don

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 00673 posée par M. Maurice Vincent

    Avenir des plateaux de qualification biologique du don de sang

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 23867 posée par M. Jean-Jacques Lasserre

    Regroupements de plateaux de qualification biologique du sang au sein de l'Établissement français du sang

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 16947 posée par M. François Commeinhes

    Devenir de l'agence régionale de santé à Montpellier

    La question est caduque

    Pertinence Faible