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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 15 trouvées

1. Question n° 0942S posée par Mme Josette Durrieu

   Conditions de réalisation du démantèlement des avions de l'armée de l'air

   Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur

   16/02/2006

   Pertinence

2. Question n° 0682G posée par M. Philippe Madrelle

   Situation de la SOGERMA

   Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

   19/05/2006

   Pertinence

3. Question n° 0727G posée par M. Bertrand Auban

   EADS

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

   20/10/2006

   Pertinence

4. Question n° 06170 posée par M. Alain Fauconnier

   Difficultés dans l'industrie agroalimentaire

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   13/11/2008

   Pertinence

5. Question n° 08351 posée par M. Serge Andreoni

   Mise en place des commissaires à la réindustrialisation

   Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

   16/04/2009

   Pertinence

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Questions sans réponse

5 question

1. Question n° 06030 posée par M. Alain Chatillon

   Extension du territoire du pôle compétitivité Agrimip Sud-Ouest Innovation

   La question est caduque

   25/04/2013

   Pertinence