Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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86 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 82 trouvées

Question n° 18696 posée par M. Bernard Piras

Désintérêt des chaînes publiques pour l'outre-mer

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

14/07/2005
Pertinence
Question n° 19370 posée par M. Michel Moreigne

Avenir du service public décentralisé de la radio

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

15/09/2005
Pertinence
Question n° 20463 posée par M. Jacques Blanc

Mission de conservation des archives de l'INA

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

17/11/2005
Pertinence
Question n° 0935S posée par Mme Gisèle Gautier

Avenir de France 3 Ouest

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

09/02/2006
Pertinence
Question n° 21877 posée par M. Yves Détraigne

Programmation régionale de France 3

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

02/03/2006
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 23591 posée par M. Marcel Vidal

Observatoire des pratiques des sociétés audiovisuelles dans leur recours à l'intermittence

La question a été retirée pour cause de décès.

15/06/2006
Pertinence
Question n° 24488 posée par M. Gérard Miquel

Avenir de France 3

La question est caduque

21/09/2006
Pertinence
Question n° 16527 posée par M. Michel Bouvard

Contrat d'objectifs et de moyens du Centre Pompidou

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

28/05/2015
Pertinence
Question n° 08742 posée par M. Pierre Laurent

Projet de restructuration de l'agence France presse

La question est caduque

07/02/2019
Pertinence