Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 28 trouvées
-
Question n° 25791 posée par M. Hervé Maurey
Éligibilité des agents bénéficiant d'études promotionnelles au versement du complément de traitement indiciaire
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
-
Question n° 24605 posée par M. Hervé Maurey
Éligibilité des agents bénéficiant d'études promotionnelles au versement du complément de traitement indiciaire
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
-
Question n° 24519 posée par M. Jean Louis Masson
Situation des infirmiers de l'éducation nationale
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
-
Question n° 24278 posée par Mme Sylviane Noël
Précarité du statut des assistants d'éducation
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
-
Question n° 23381 posée par M. Jean Louis Masson
Situation des infirmiers de l'Éducation nationale
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
-
Question n° 25212 posée par M. Claude Kern
Statut et indemnités des responsables locaux d'enseignement en milieu carcéral
La question est caduque
-
Question n° 23823 posée par M. Jean-Marie Bockel
Situation des personnels de direction de l'éducation nationale
La question est caduque
-
Question n° 23748 posée par M. Claude Kern
Conditions de travail des personnels de direction
La question est caduque
-
Question n° 1183S posée par M. Georges Labazée
Situation des personnels de l'éducation nationale après le déclassement des établissements publics locaux d'enseignement
La question a été retirée
-
Question n° 11298 posée par Mme Mireille Schurch
Revalorisation du salaire des enseignants
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.