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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

1. Question n° 1469S posée par M. Jean-Claude Leroy

   Situation des sites papetiers Stora Enso à Corbehem et Arjowiggins à Wizernes

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

   16/06/2016
2. Question n° 1215S posée par M. Dominique Watrin

   Menaces sur l'industrie papetière

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

   30/07/2015
3. Question n° 1039S posée par M. Thierry Foucaud

   Avenir de l'industrie papetière

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des finances et des comptes publics, chargé du budget

   19/02/2015
4. Question n° 0979S posée par M. Didier Marie

   Fermeture du site UPM-Kymmene et avenir de la filière bois et papier

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des finances et des comptes publics, chargé du budget

   25/12/2014
5. Question n° 0776S posée par M. Jean-Claude Leroy

   Situation de la papeterie Arjowiggins de Wizernes

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

   15/05/2014

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Questions sans réponse

5 question

1. Question n° 1545S posée par Mme Patricia Schillinger

   Industrie du recyclage des papiers en France

   La question est caduque

   22/12/2011