Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
1 question
-
Question n° 08143 posée par M. Rémi Herment
Régime indemnitaire comparé des agents territoriaux
Réponse du ministère : Intérieur
Questions sans réponse
1 questions
-
Question n° 22184 posée par Mme Frédérique Gerbaud
Médaille d'honneur régionale, départementale et communale
La question est caduque
-
Question n° 03042 posée par M. Jean Cluzel
Recrutement à titre permanent des agents contractuels
La question est caduque
-
Question n° 28539 posée par M. Claude Mont
Situation des directeurs de foyers-résidences des personnes âgées
La question est caduque
-
Question n° 28223 posée par M. Michel Durafour
Personnel de direction des foyers-résidences et des établissements hospitaliers
La question est caduque
-
Question n° 26832 posée par M. Serge Mathieu
Statut des secrétaires médico-sociales des DDASS
La question est caduque