Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec réponses

3 questions

Question n° 09852 posée par Mme Anne Souyris

Plomb dans la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris

Réponse du Ministère de la culture

25/01/2024
Pertinence
Question n° 09695 posée par Mme Anne Souyris

Fermeture de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées et dépendantes Robert Doisneau à Paris

Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

18/01/2024
Pertinence
Question n° 08917 posée par Mme Anne Souyris

Plomb dans la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris

Réponse du Ministère de la culture

02/11/2023
Pertinence

Questions sans réponse

3 questions affichées sur les 6 trouvées

Question n° 11805 posée par Mme Anne Souyris

Accès aux soins en prison

La question est caduque

23/05/2024
Pertinence
Question n° 11390 posée par Mme Anne Souyris

Réduction des risques en prison

La question est caduque

25/04/2024
Pertinence
Question n° 10730 posée par Mme Anne Souyris

Évaluation sanitaire de la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris

La question est caduque

21/03/2024
Pertinence
Question n° 10447 posée par Mme Anne Souyris

Pérennité de l'activité des centres de santé franciliens opérés par la Croix-rouge française

La question est caduque

29/02/2024
Pertinence
Question n° 10249 posée par Mme Anne Souyris

Sommités fleuries dans l'expérimentation du cannabis médical

La question est caduque

22/02/2024
Pertinence

Voir toutes les questions sans réponses