Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 33 trouvées

Question n° 07520 posée par Mme Kristina Pluchet

Sexualisation précoce à l'école élémentaire du fait des réseaux sociaux

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

29/06/2023
Pertinence
Question n° 05892 posée par Mme Marie Mercier

Éducation à la sexualité à l'école

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

23/03/2023
Pertinence
Question n° 05115 posée par M. Dany Wattebled

Participation de l'éducation nationale à la lutte contre le sexisme des jeunes

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

09/02/2023
Pertinence
Question n° 05081 posée par M. Michel Canévet

Éducation à la sexualité dans les écoles, les collèges et les lycées

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

02/02/2023
Pertinence
Question n° 01570 posée par Mme Marie Mercier

Violences sexuelles entre mineurs en milieu scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

21/07/2022
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 09528 posée par M. Fabien Gay

Insuffisance des moyens alloués à la lutte contre les violences sexistes et sexuelles

La question est caduque

21/12/2023
Pertinence
Question n° 09347 posée par M. Patrick Kanner

Dispositif « Accompagnateurs vigilants »

La question est caduque

07/12/2023
Pertinence
Question n° 08616 posée par Mme Marie-Claude Varaillas

Stratégie nationale de lutte contre les violences faites aux femmes

La question est caduque

12/10/2023
Pertinence
Question n° 22607 posée par M. Jean-Noël Guérini

Éducation à la sexualité

La question est caduque

07/07/2016
Pertinence