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41 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 28 trouvées
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Question n° 1063S posée par Mme Isabelle Briquet
Carte scolaire pour l'année 2024-2025 en Haute-Vienne
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique
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Question n° 1064S posée par M. Jean Hingray
Obligation pour certains parents vivant en milieu rural de recourir à des initiatives privées pour scolariser leur enfant
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles
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Question n° 1068S posée par M. Loïc Hervé
Utilité d'un vélodrome Haute-Savoie Arena
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique
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Question n° 1079S posée par Mme Cathy Apourceau-Poly
Suppression de postes d'enseignants dans le Pas-de-Calais
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique
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Question n° 09976 posée par Mme Catherine Dumas
Possible contournement de Parcoursup
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 13 trouvées
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Question n° 09983 posée par M. Jérôme Durain
Filières de formation des clubs de basket-ball
La question est caduque
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Question n° 09992 posée par M. Jean-Noël Guérini
Précarité alimentaire des étudiants
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 10039 posée par Mme Marianne Margaté
Insuffisance des moyens pour l'enseignement primaire en Seine-et-Marne
La question est caduque
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Question n° 1048S posée par M. Philippe Bonnecarrère
Typologie nationale des communes rurales et urbaines
La question est caduque
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Question n° 09900 posée par M. Jean-Noël Guérini
Pénurie de professeurs de braille
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.