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73 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 24/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 67 trouvées
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Question n° 09078 posée par M. François Louisy
Vacances au pays des étudiants antillais : aménagement des tarifs aériens
Réponse du ministère : Transports
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Question n° 16528 posée par M. Jacques Durand
Information des Français sur les nuisances de l'automobile
Réponse du ministère : Transports
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Question n° 12457 posée par M. Philippe François
Prévision des crues: information des agriculteurs
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 01156 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Canaux et écluses: aménagement
Réponse du ministère : Transports
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Question n° 00437 posée par M. Amédée Bouquerel
Entretien des berges: difficultés des communes
Réponse du ministère : Transports
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 02579 posée par M. Philippe Machefer
Bouafle (Yvelines): nuisances
La question est caduque
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Question n° 02431 posée par M. Francis Palmero
Pétroliers: installation d'une boîte noire
La question est caduque
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Question n° 01961 posée par M. Philippe Madrelle
Lormont: aménagement routier
La question est caduque
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Question n° 90045 posée par M. Charles Pasqua
Neuilly-sur-Seine: aménagement de l'avenue Charles-de-Gaulle
La question est caduque
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Question n° 26343 posée par M. Jean Cluzel
Glissières de sécurité sur les routes: rapport coût-efficacité
La question a été retirée