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1190 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 24/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 1017 trouvées
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Question n° 27453 posée par M. Yves Détraigne
Enseignement pour les jeunes Afghanes
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
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Question n° 25899 posée par M. Yves Détraigne
Jeux olympiques d'hiver 2022
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
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Question n° 25786 posée par Mme Raymonde Poncet Monge
Classification arbitraire par l'État d'Israël de six organisations non gouvernementales palestiniennes comme « organisations terroristes » et leur interdiction
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
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Question n° 25656 posée par Mme Marie-Claude Varaillas
Droit d'asile constitutionnel pour les femmes afghanes menacées par leur implication dans l'appareil judiciaire du régime républicain
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
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Question n° 25679 posée par M. Philippe Tabarot
Droit à réparation aux enfants de Harkis
Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 173 trouvées
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Question n° 28474 posée par Mme Raymonde Poncet Monge
Rapatriement des enfants français retenus en Syrie
La question est caduque
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Question n° 28143 posée par M. André Vallini
Rapatriement des enfants de djihadistes français
La question est caduque
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Question n° 28203 posée par Mme Nassimah Dindar
Rapatriement des enfants mineurs français retenus dans les camps syriens
La question est caduque
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Question n° 27604 posée par M. Jean-Claude Tissot
Conditions d'accueil des personnes exilées à Calais et sur le littoral
La question est caduque
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Question n° 27358 posée par M. Fabien Gay
Demande d'intervention de la France contre la détention arbitraire d'un citoyen français
La question est caduque