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70 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 27 trouvées
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Question n° 11739 posée par Mme Lauriane Josende
Impact du décret n° 2019-482 du 21 mai 2019 sur le renouvellement des concessions de plages
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 11128 posée par Mme Cécile Cukierman
Bilan et évaluation de la mesure « aider la forêt à s'adapter au changement climatique pour mieux l'atténuer »
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 11180 posée par Mme Samantha Cazebonne
Avenir des orques du Marineland
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 11019 posée par Mme Samantha Cazebonne
Préparation à la fin des spectacles avec animaux dans les cirques
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 10768 posée par M. Olivier Jacquin
Affaiblissement du statut des « forêts de protection » par l'État
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 43 trouvées
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Question n° 00155 posée par Mme Sylviane Noël
Réglementation relative au convoyage de la clientèle des établissements touristiques d'altitude
En attente de réponse du Ministère délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, chargé de l'économie du tourisme
Pertinence
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Question n° 00044 posée par Mme Frédérique Espagnac
Renouée du Japon
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12425 posée par M. Jean-Pierre Corbisez
Effets de l'usage des pesticides sur les abeilles
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12375 posée par Mme Denise Saint-Pé
Inquiétude concernant les chasses traditionnelles
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12324 posée par M. Jacques Fernique
Nécessité d'interdire la vénerie et le déterrage des blaireaux
La question est caduque
Pertinence