Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec réponses

1 question

  1. Question n° 1274S posée par Mme Céline Brulin

    Situation de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées et dépendantes « Les Escales » au Havre

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Très forte

Questions sans réponse

1 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 09786 posée par Mme Céline Brulin

    Création d'un statut national pour le métier de perfusionniste

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 1170S posée par Mme Céline Brulin

    Poursuite du dispositif Asalée

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 10843 posée par Mme Céline Brulin

    Dysfonctionnement de la caisse d'assurance retraite et de la santé au travail de Normandie

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  4. Question n° 11136 posée par Mme Céline Brulin

    Nécessité de garantir l'autosuffisance en produits dérivés du plasma en France

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  5. Question n° 11162 posée par Mme Céline Brulin

    Revalorisation des kinésithérapeutes

    La question est caduque

    Pertinence Forte

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