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20 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 9 trouvées
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Question n° 09194 posée par M. Bruno Belin
Résidences autonomie
Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 0627G posée par M. Pierre-Alain Roiron
Situation des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes
Réponse du Ministère des solidarités et des familles
Pertinence
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Question n° 08847 posée par Mme Laurence Garnier
Prise en charge du handicap en Loire-Atlantique
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 08867 posée par M. Éric Bocquet
Accueillir et prendre en charge les personnes atteintes de troubles du neurodéveloppement
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 08884 posée par M. Christian Bilhac
Carences en matière de scolarisation des enfants handicapés en France
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 11 trouvées
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Question n° 00127 posée par Mme Frédérique Puissat
Impacts budgétaires de l'accord national sur les « oubliés du Ségur » pour les départements
En attente de réponse du Ministère de la santé et de l'accès aux soins
Pertinence
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Question n° 12444 posée par Mme Marie-Do Aeschlimann
Délais de traitement de la maison départementale des personnes handicapées des Hauts-de-Seine
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12266 posée par Mme Monique Lubin
Développement des résidences de répit partagé
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12269 posée par M. Alain Duffourg
Création de résidences de répit partagé
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12275 posée par Mme Corinne Féret
Résidences de répit et de vacances partagés
La question est caduque
Pertinence