Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec réponses

1 question

  1. Question n° 09424 posée par M. Joshua Hochart

    Situation alarmante du système de santé dans le département du Nord

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

Questions sans réponse

1 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 12272 posée par Mme Christine Herzog

    Accès à la profession de médecin en France

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 12182 posée par Mme Isabelle Briquet

    Examens cliniques objectifs structurés

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 11602 posée par M. Stéphane Sautarel

    Situation des établissements de santé privés

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 11473 posée par Mme Marie-Arlette Carlotti

    Risques de cancer chez les sapeurs-pompiers

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 11308 posée par Mme Anne-Sophie Romagny

    Examens cliniques objectifs structurés

    La question est caduque

    Pertinence Faible

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