Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
247 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 180 trouvées
-
Question n° 0949G posée par M. Francis Szpiner
Aide médicale d'État
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
Pertinence
-
Question n° 12156 posée par Mme Nicole Bonnefoy
Menaces sur le réseau des chambres de métiers et de l'artisanat
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des entreprises, du tourisme et de la consommation
Pertinence
-
Question n° 0929G posée par M. Laurent Burgoa
Désindexation des retraites sur l'inflation
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie et de l'énergie
Pertinence
-
Question n° 1322S posée par M. Jean-Marc Boyer
Pénalités de la loi relative à la solidarité et au renouvellement urbains imputées aux communes thermales
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
-
Question n° 1325S posée par M. Rémy Pointereau
Situation des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes dans le Cher
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 67 trouvées
-
Question n° 00178 posée par Mme Nadia Sollogoub
Activation du dispositif d'allègement des charges pour les exploitations agricoles
En attente de réponse du Ministère de l'agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt
Pertinence
-
Question n° 00179 posée par Mme Nadia Sollogoub
Gestion des dossiers d'indemnisation pour les pertes de récolte de l'année 2024
En attente de réponse du Ministère de l'agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt
Pertinence
-
Question n° 00006 posée par M. Hugues Saury
Recrudescence de la coqueluche et jeux Olympiques
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 12467 posée par Mme Marie-Do Aeschlimann
Moyens consacrés à la vaccination des femmes enceintes contre la coqueluche et prévention de cette maladie chez les nourrissons et les enfants
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 12479 posée par M. Jean-Claude Tissot
Conséquences des phénomènes météorologiques pour les apiculteurs et les maraichers
La question est caduque
Pertinence