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25 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec réponses

5 questions

  1. Question n° 10344 posée par M. Jean-François Longeot

    Identification des équidés

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

  2. Question n° 09702 posée par M. Arnaud Bazin

    Pratique des corridas privées exercées par des non professionnels et commercialisation des carcasses

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

  3. Question n° 08675 posée par Mme Laurence Garnier

    Moyens du centre national de la propriété forestière

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

  4. Question n° 08606 posée par M. François Bonhomme

    Renforcement des moyens d'action du centre national de la propriété forestière

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

  5. Question n° 08666 posée par Mme Christine Herzog

    Subventions pour la replantation des arbres

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire


Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 20 trouvées

  1. Question n° 00171 posée par Mme Kristina Pluchet

    Entretien phytosanitaire des cimetières

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt

  2. Question n° 12396 posée par Mme Marion Canalès

    Eaux traitées dans les industries agroalimentaires

    La question est caduque

  3. Question n° 12223 posée par M. Serge Mérillou

    Impact de la prédation du grand cormoran sur les populations de poissons

    La question est caduque

  4. Question n° 12256 posée par Mme Pauline Martin

    Pression de l'office français de la biodiversité sur les agriculteurs

    La question est caduque

  5. Question n° 12183 posée par M. Olivier Paccaud

    Souffrances causées par l'utilisation des pièges à colle contre les rongeurs

    La question est caduque

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