Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec réponses

1 question

  1. Question n° 0929S posée par Mme Marianne Margaté

    Transport d'urgence et zone géographique

    Réponse du Ministère auprès de la ministre des solidarités et des familles, chargé des personnes handicapées

Questions sans réponse

1 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 11768 posée par Mme Marianne Margaté

    Situation de la gynécologie médicale

    La question est caduque

  2. Question n° 11686 posée par Mme Marianne Margaté

    Risques sanitaires liés à des travaux miniers à Nonville

    La question est caduque

  3. Question n° 11594 posée par Mme Marianne Margaté

    Collecte du plasma sanguin en France

    La question est caduque

  4. Question n° 11140 posée par Mme Marianne Margaté

    Zonage des médecins généralistes en Seine-et-Marne

    La question est caduque

  5. Question n° 09689 posée par Mme Marianne Margaté

    Situation de la pédopsychiatrie

    La question est caduque

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