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6063 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 16/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 4727 trouvées
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Question n° 1324S posée par Mme Pascale Gruny
Réouverture de la ligne SNCF La Ferté-Milon / Fismes au trafic voyageurs
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
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Question n° 0910G posée par M. Philippe Tabarot
Droit de grève
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
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Question n° 0911G posée par M. François Bonhomme
Stratégie industrielle et commerciale de Stellantis
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie et de l'énergie
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Question n° 1309S posée par M. Olivier Paccaud
Nuisances des nouvelles trajectoires aériennes de l'aéroport de Beauvais-Tillé
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
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Question n° 1319S posée par M. Alexandre Ouizille
Réponse du Gouvernement face à la situation de l'aéroport de Beauvais
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 1336 trouvées
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Question n° 1365S posée par M. Aymeric Durox
Développement de l'aérodrome de Melun-Villaroche
La question est caduque
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Question n° 1366S posée par Mme Marie-Laure Phinera-Horth
Désenclavement de la Guyane
La question est caduque
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Question n° 1368S posée par M. Jean-Yves Roux
Mise en oeuvre du programme national « ponts et travaux »
La question est caduque
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Question n° 12204 posée par M. Daniel Laurent
Manque d'information des usagers des autoroutes à péage flux libre
La question est caduque
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Question n° 12214 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone
Défaillances de l'information fournie aux usagers des autoroutes à péage à flux libre
La question est caduque