Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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518 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 183 trouvées

  1. Question n° 0933G posée par Mme Christine Lavarde

    Changement climatique et fédérations sportives

    Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

  2. Question n° 1338S posée par M. Bernard Pillefer

    Report de l'interdiction des polymères non recyclables

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

  3. Question n° 0906G posée par M. Jean-Pierre Corbisez

    Aides à la rénovation énergétique

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

  4. Question n° 0919G posée par M. Khalifé Khalifé

    Avenir de la centrale Émile Huchet de Saint-Avold

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie et de l'énergie

  5. Question n° 1309S posée par M. Olivier Paccaud

    Nuisances des nouvelles trajectoires aériennes de l'aéroport de Beauvais-Tillé

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 335 trouvées

  1. Question n° 00149 posée par M. Sebastien Pla

    Urgence à rénover les logements bouilloires ou passoires et adapter le bâti au changement climatique

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique, de l'énergie, du climat et de la prévention des risques

  2. Question n° 00155 posée par Mme Sylviane Noël

    Réglementation relative au convoyage de la clientèle des établissements touristiques d'altitude

    En attente de réponse du Ministère délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, chargé de l'économie du tourisme

  3. Question n° 00159 posée par Mme Nadège Havet

    Renouvellement de la flotte de Canadairs

    En attente de réponse du Ministère de l'intérieur

  4. Question n° 00171 posée par Mme Kristina Pluchet

    Entretien phytosanitaire des cimetières

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt

  5. Question n° 0008S posée par M. Laurent Burgoa

    Avenir de la Camargue

    La question est caduque

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