Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
42 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 14 trouvées
-
Question n° 11983 posée par Mme Catherine Dumas
Impact possible d'une suppression du congé parental long sur les structures d'accueil de la petite enfance
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles
-
Question n° 0909G posée par M. Xavier Iacovelli
Politiques publiques relatives à la famille
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles
-
Question n° 10325 posée par M. Khalifé Khalifé
Financement des nouveaux droits des établissements et services d'aide par le travail
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées
-
Question n° 1104S posée par Mme Agnès Evren
Réseaux sociaux, écrans et santé mentale des jeunes
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique
-
Question n° 10156 posée par M. Michel Canévet
Pensions alimentaires et calcul du revenu de solidarité active
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 28 trouvées
-
Question n° 12308 posée par M. Franck Montaugé
Financement des projets de résidences répit partagé
La question est caduque
-
Question n° 12313 posée par Mme Florence Blatrix Contat
Microcrédit en danger
La question est caduque
-
Question n° 12329 posée par M. Philippe Bas
Procédure d'admission en qualité de pupille de l'État des enfants orphelins de père et mère
La question est caduque
-
Question n° 12266 posée par Mme Monique Lubin
Développement des résidences de répit partagé
La question est caduque
-
Question n° 12130 posée par Mme Marie Mercier
Dégradation de l'accueil collectif des jeunes enfants
La question est caduque