Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 21 trouvées

Question n° 12422 posée par M. Jean-Noël Guérini

Pollution numérique

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

03/10/2019
Pertinence
Question n° 11558 posée par M. Yves Détraigne

Luzerne et fuite de carbone

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

18/07/2019
Pertinence
Question n° 11676 posée par M. Éric Bocquet

Fin des chaudières au fioul

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

18/07/2019
Pertinence
Question n° 09155 posée par Mme Brigitte Lherbier

Mise en place gratuite des afficheurs déportés pour les ménages précaires

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

28/02/2019
Pertinence
Question n° 09195 posée par M. Yannick Vaugrenard

Mise en place des compteurs déportés

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

28/02/2019
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 10818 posée par Mme Brigitte Lherbier

Dispositifs incitant à la rénovation énergétique des logements - propriétaires bailleurs

La question est caduque

13/06/2019
Pertinence
Question n° 00846 posée par M. François Commeinhes

Rénovation énergétique des logements et professionnels du bâtiment

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

03/08/2017
Pertinence
Question n° 25096 posée par M. François Commeinhes

Rénovation énergétique des logements et professionnels du bâtiment

La question est caduque

16/02/2017
Pertinence