Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

5 questions

  1. Question n° 04494 posée par Mme Corinne Imbert

    Situation de la conchyliculture

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  2. Question n° 04169 posée par Mme Muriel Jourda

    Insertion de la filière conchylicole dans la liste des entreprise prioritaires concernant les mesures de délestage électrique

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  3. Question n° 02681 posée par Mme Catherine Dumas

    Impact économique et social des mesures d'économie d'énergie envisagées par l'État

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Faible

  4. Question n° 01978 posée par M. Daniel Laurent

    Filière cognac et approvisionnement en gaz

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Faible

  5. Question n° 02199 posée par M. Christophe Priou

    Critères d'éligibilité au crédit d'impôt pour la transition énergétique

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible