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366 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 239 trouvées
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Question n° 1991S posée par M. Fabien Gay
Projet de requalification des logements du quartier Édouard VaillantAbreuvoir de Bobigny
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports
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Question n° 21004 posée par M. Patrick Kanner
Conditions de travail et rémunérations dans les agences de quartiers
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales - Ville
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Question n° 19031 posée par M. Jean Louis Masson
Situation de la ville de Metz
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales - Ville
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Question n° 13701 posée par M. Jean Louis Masson
Situation de la ville de Metz
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales - Ville
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Question n° 17713 posée par M. Jean-Claude Boulard
Évaluation des quartiers ayant bénéficié des aides de l'ANRU
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé de la ville
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 127 trouvées
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Question n° 2044S posée par M. Guillaume Chevrollier
Objectifs du « zéro artificialisation nette »
La question est caduque
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Question n° 22314 posée par M. Roger Madec
Extension du service civique
La question est caduque
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Question n° 13463 posée par M. François Grosdidier
Nouveau zonage de la politique de la ville en Moselle
La question est caduque
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Question n° 12337 posée par M. François Grosdidier
Nouveau zonage de la politique de la ville en Moselle
La question est caduque
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Question n° 12373 posée par M. Simon Sutour
Critères d'obtention des crédits de la politique de la ville
La question est caduque