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104 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 74 trouvées
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Question n° 1324S posée par Mme Pascale Gruny
Réouverture de la ligne SNCF La Ferté-Milon / Fismes au trafic voyageurs
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 1345S posée par Mme Marie Mercier
Difficultés des élèves à trouver un stage
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 11988 posée par Mme Catherine Dumas
Possible contournement de Parcoursup
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 1281S posée par Mme Audrey Linkenheld
Contrôle de l'emploi des forfaits communaux versés aux établissements scolaires privés sous contrat avec l'État
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 1289S posée par Mme Isabelle Florennes
Situation des collèges dans les Hauts-de-Seine
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 30 trouvées
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Question n° 00140 posée par Mme Sophie Briante Guillemont
Cybersécurité des établissements d'enseignement français à l'étranger
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 00141 posée par Mme Sophie Briante Guillemont
Campagne de vaccination dans les établissements d'enseignement français à l'étranger
En attente de réponse du Ministère de la santé et de l'accès aux soins
Pertinence
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Question n° 00165 posée par Mme Nadège Havet
Modalités de prise en charge par l'État et cadre d'intervention des accompagnants d'élèves en situation de handicap
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 12419 posée par Mme Christine Lavarde
Distance entre un magasin de vapotage et un établissement scolaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12398 posée par Mme Pauline Martin
Formation des citoyens français durant leur scolarité aux gestes de premiers secours
La question est caduque
Pertinence