Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions sans réponse

0 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 00028 posée par Mme Lauriane Josende

    Publication du décret sur l'accès direct et la primo-prescription pour les infirmiers en pratique avancée

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00030 posée par Mme Lauriane Josende

    Publication du décret relatif à l'intervention des infirmiers dans les soins relevant des plaies et cicatrisations

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 11810 posée par M. François Bonhomme

    Meilleure reconnaissance et amélioration des conditions d'exercice des infirmiers libéraux à domicile

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 11724 posée par Mme Corinne Imbert

    Préoccupations de la profession dentaire sur la future formation des assistants dentaires de niveau 2

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 11512 posée par M. Sebastien Pla

    Infirmiers en colère en attente de reconnaissance légitime

    La question est caduque

    Pertinence Faible

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