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46 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 20 trouvées
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Question n° 0933G posée par Mme Christine Lavarde
Changement climatique et fédérations sportives
Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
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Question n° 11289 posée par M. Adel Ziane
Assujettissement fiscal des comités sportifs départementaux et régionaux
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics
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Question n° 10872 posée par M. Cyril Pellevat
Taux de taxe sur la valeur ajoutée appliqué aux circuits de karting
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics
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Question n° 1178S posée par M. Dominique Théophile
Développement de la pratique sportive dans les territoires ultramarins à l'occasion des jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
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Question n° 0782G posée par M. Roger Karoutchi
Affiche officielle des jeux Olympiques et Paralympiques
Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 26 trouvées
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Question n° 00094 posée par M. Adel Ziane
Défense de la programmation le week-end de la Ligue 2 de football
En attente de réponse du Ministère des sports, de la jeunesse et de la vie associative
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Question n° 00098 posée par M. Khalifé Khalifé
Modification du calendrier des matchs de ligue 2
En attente de réponse du Ministère des sports, de la jeunesse et de la vie associative
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Question n° 00136 posée par M. Laurent Somon
Accessibilité et animation dans les stades de football
En attente de réponse du Ministère des sports, de la jeunesse et de la vie associative
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Question n° 00158 posée par Mme Nadège Havet
Nouvelle programmation des matchs de Ligue 2 de football
En attente de réponse du Ministère des sports, de la jeunesse et de la vie associative
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Question n° 00170 posée par M. Sebastien Pla
Urgence de la publication du décret d'application de la loi visant à renforcer la protection des mineurs et l'honorabilité dans le sport
En attente de réponse du Ministère des sports, de la jeunesse et de la vie associative