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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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4003 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024


Questions sans réponse

964 questions

  1. Question n° 11487 posée par M. Éric Gold

    Renforcement de l'information et de la protection du consommateur

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 11508 posée par Mme Annick Jacquemet

    Politique de sécurité routière

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 11318 posée par Mme Catherine Dumas

    Exclusion des psychothérapeutes du dispositif « Mon soutien psy »

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 11136 posée par Mme Céline Brulin

    Nécessité de garantir l'autosuffisance en produits dérivés du plasma en France

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 11072 posée par Mme Nadège Havet

    Revendications des infirmières et infirmiers libéraux

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 10889 posée par Mme Brigitte Micouleau

    Conditions de travail et rémunération des infirmiers libéraux

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 10630 posée par Mme Isabelle Florennes

    Compensation de l'impact de l'accueil des enfants du personnel réquisitionné pour les jeux Olympiques

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 10632 posée par M. Hervé Maurey

    Baisse du nombre de lits d'hôpitaux en état d'accueillir des patients

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 10515 posée par Mme Marie Mercier

    Augmentation de la prostitution étudiante

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 10539 posée par M. Arnaud Bazin

    Expériences de gain de fonction, sûreté biologique des laboratoires P3 et P4 et recherche duale

    La question est caduque

    Pertinence Faible