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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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907 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024


Questions sans réponse

138 questions

  1. Question n° 31870 posée par M. Gérard Larcher

    Remise en uvre obligatoire de la vaccination anti-aphteuse

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 11362 posée par M. Rodolphe Désiré

    Modernisation de l'agriculture antillaise

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 00182 posée par M. Rodolphe Désiré

    Modernisation de l'agriculture antillaise

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 25172 posée par M. Emmanuel Hamel

    Propos tenus par le ministre allemand de l'agriculture sur la renégociation des accords du GATT

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 25023 posée par M. Jean-Paul Delevoye

    Européanisation de la certification

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 24966 posée par M. Marcel Lucotte

    Marché de la viande ovine

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 24971 posée par M. Philippe Marini

    CEE : clarification des labels dans l'agro-alimentaire

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 24940 posée par M. Henri Belcour

    Situation de l'élevage ovin

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 24941 posée par M. Henri Belcour

    Portée des mesures récentes concernant l'élevage ovin

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 24845 posée par M. Jacques Valade

    Marché des fruits et légumes

    La question est caduque

    Pertinence Très faible