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150 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions sans réponse
55 questions
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Question n° 11561 posée par M. Pierre Ouzoulias
Programme consacré aux disciplines scientifiques dites « rares »
En attente de réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 09362 posée par M. Cédric Perrin
Différence de traitement entre enseignants du second degré affectés dans le supérieur et enseignants-chercheurs
En attente de réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 08496 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Éméritat des chercheurs
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 07696 posée par M. Yves Détraigne
Budget de l'enseignement supérieur et de la recherche
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 06463 posée par M. Michel Canévet
Intelligence artificielle, ChatGPT et plagiat
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 06119 posée par M. Jérôme Bascher
Soutien de l'État aux grandes écoles associatives sous contrat EESPIG
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 06120 posée par M. Jérôme Bascher
Exonération de taxe foncière pour les grandes écoles associatives sous contrat EESPIG
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 06136 posée par M. Édouard Courtial
Baisse de la subvention pour charges de service public versée aux établissements d'enseignement supérieur privés d'intérêt général
En attente de réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 06154 posée par M. Yves Détraigne
Autonomie des universités françaises
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 06038 posée par Mme Claudine Thomas
Soutien de l'État aux grandes écoles associatives
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence