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421 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions sans réponse
76 questions
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Question n° 11539 posée par M. Hervé Maurey
Pénurie de professeurs dans les établissements eurois du second degré
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11229 posée par Mme Françoise Gatel
Bonification du soutien de l'État pour les repas à 1 euro pour les cantines des communes rurales
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11308 posée par Mme Anne-Sophie Romagny
Examens cliniques objectifs structurés
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11151 posée par M. Hervé Maurey
Autorisation préalable du maire avant la fermeture d'une école dans les communes rurales
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11155 posée par Mme Dominique Vérien
Chiffres relatifs aux demandes d'autorisation d'instruction dans la famille
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10902 posée par M. Hervé Maurey
Autorisation préalable du maire avant la fermeture d'une classe dans les communes de moins de 5 000 habitants
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10906 posée par M. Hervé Maurey
Éducation financière des plus jeunes et cryptoactifs
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10923 posée par Mme Annick Billon
Survie du régime additionnel de retraite de l'enseignement privé
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10965 posée par M. Laurent Lafon
Conditions de recrutement et d'emploi de vacataires retraités pour l'enseignement supérieur
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10969 posée par Mme Christine Herzog
Financement de l'apprentissage des jeunes en collectivité territoriale
La question est caduque
Pertinence