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355 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024


Questions sans réponse

47 questions

  1. Question n° 25770 posée par Mme Frédérique Espagnac

    Cout de la prise en charge des auxiliaires de vie scolaire et des accompagnants des élèves en situation de handicap pour le temps périscolaire pour les collectivités

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 1960S posée par M. Pierre-Jean Verzelen

    Difficultés de recrutement des auxiliaires de vie scolaire

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 1536S posée par Mme Gisèle Jourda

    Fermetures de classes dans l'Aude

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 09864 posée par M. Olivier Paccaud

    Enfants en situation de handicap scolarisés à l'école publique

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 00531 posée par M. Michel Le Scouarnec

    Intégration des écoles Diwan au sein du service public

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 25786 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Situation des employés de vie scolaire

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 24702 posée par M. Loïc Hervé

    Scolarisation des élèves en situation de handicap

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 23282 posée par M. Yves Détraigne

    Reconnaissance des assistants de vie scolaire

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 23200 posée par M. Jean-François Longeot

    Situation des auxiliaires de vie scolaire et accompagnement des enfants en situation de handicap

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 21886 posée par M. Yves Détraigne

    Reconnaissance des assistants de vie scolaire

    La question est caduque

    Pertinence Faible