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372 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions sans réponse
23 questions
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Question n° 00731 posée par Mme Marie-France de Rose
Failles dans la sécurité des collèges et lycées français
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 00764 posée par Mme Marie-France de Rose
Situation des chefs d'établissement
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 25839 posée par Mme Marie-France de Rose
Situation des chefs d'établissement
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25696 posée par Mme Marie-France de Rose
Failles dans la sécurité des collèges et lycées français
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25442 posée par M. Michel Raison
Autonomie des établissements scolaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25365 posée par M. Cédric Perrin
Autonomie des établissements scolaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20497 posée par M. Jean-Paul Fournier
Double tutelle des adjoints techniques territoriaux des établissements d'enseignements
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 07840 posée par M. Jean-Jacques Lozach
Avenir des ERS
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0348S posée par M. Thierry Foucaud
Dotations horaires globales des établissements d'enseignement secondaire en Seine-Maritime
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 21571 posée par M. Roland Courteau
Information dans les écoles sur les violences conjugales
La question est caduque
Pertinence