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183 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions sans réponse
22 questions
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Question n° 11491 posée par Mme Lauriane Josende
Disparités concernant les conditions d'accès imposées par l'office national des forêts aux fédérations sportives pour l'utilisation des forêts domaniales
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11203 posée par Mme Marie-Pierre Monier
Plateformes collaboratives numériques proposant des parcours de sports de nature
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10706 posée par M. Michel Savin
Clarification de l'organisation des maisons de sport-santé
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10084 posée par Mme Gisèle Jourda
Iniquité dans le calcul de la retraite des sportifs de haut-niveau
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10006 posée par M. Michel Savin
Reconnaissance d'une mission de service public conférée aux fédérations sportives de pleine nature
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22462 posée par M. Jean Hingray
Reconnaissance des spécificités des accompagnateurs en moyenne montagne
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18113 posée par M. Michel Savin
Avis du conseil national d'évaluation des normes sur la simplification des normes sportives
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15676 posée par Mme Sylviane Noël
Nouvelle réglementation édictée par le ministère des sports impactant la profession des accompagnateurs en montagne
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15677 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone
Arrêté du 9 mars 2020 modifiant le code du sport
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15431 posée par M. Michel Canévet
Conditions d'attribution des cartes professionnelles
La question est caduque
Pertinence