Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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216 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions sans réponse

9 questions

Question n° 25786 posée par M. Jean-Claude Leroy

Situation des employés de vie scolaire

La question est caduque

27/04/2017
Pertinence
Question n° 19098 posée par M. Michel Vaspart

Simplifications à l'école

La question est caduque

03/12/2015
Pertinence
Question n° 20086 posée par M. Ivan Renar

Suppression de l'aide administrative aux directeurs d'école

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

22/09/2011
Pertinence
Question n° 18580 posée par M. Yves Dauge

Situation des directeurs d'école

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

19/05/2011
Pertinence
Question n° 18133 posée par M. Michel Sergent

Situation des directeurs d'école

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

14/04/2011
Pertinence
Question n° 1067S posée par Mme Nicole Bonnefoy

Inquiétudes relatives au non-renouvellement massif de contrats aidés

La question a été retirée

21/10/2010
Pertinence
Question n° 26720 posée par M. Bernard Piras

Situation des directeurs d'école

La question est caduque

29/03/2007
Pertinence
Question n° 34624 posée par M. Serge Mathieu

Situation des directions d'école

La question est caduque

26/07/2001
Pertinence
Question n° 21947 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Décharge complète pour le directeur de l'école primaire Marcel-Cachin (Seine-Saint-Denis)

La question est caduque

17/04/1997
Pertinence