Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions sans réponse

10 questions

Question n° 20557 posée par M. Jacques Oudin

Statut des personnels du conseil supérieur de la pêche

La question est caduque

31/03/1992
Pertinence
Question n° 20176 posée par M. François Mathieu

Reclassement des personnels du Conseil supérieur de la pêche

La question est caduque

05/03/1992
Pertinence
Question n° 19579 posée par M. Jacques Oudin

Statut des personnels du Conseil supérieur de la pêche

La question est caduque

23/01/1992
Pertinence
Question n° 18454 posée par M. Bernard Charles Hugo

Situation des personnels du Conseil supérieur de la pêche

La question est caduque

14/11/1991
Pertinence
Question n° 18484 posée par M. Paul Souffrin

Conseil supérieur de la pêche

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

14/11/1991
Pertinence
Question n° 18503 posée par M. Marcel Costes

Situation des personnels du Conseil supérieur de la pêche

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

14/11/1991
Pertinence
Question n° 18515 posée par M. François Lesein

Situation des personnels du Conseil supérieur de la pêche

La question est caduque

14/11/1991
Pertinence
Question n° 18525 posée par M. Michel Rufin

Conseil supérieur de la pêche (personnel)

La question est caduque

14/11/1991
Pertinence
Question n° 18304 posée par M. Jacques Oudin

Statut des personnels du Conseil supérieur de la pêche

La question est caduque

07/11/1991
Pertinence
Question n° 18113 posée par M. Roger Rigaudière

Reclassement des personnels du Conseil supérieur de la pêche

La question est caduque

31/10/1991
Pertinence