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395 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions sans réponse
55 questions
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Question n° 11537 posée par M. Hervé Maurey
Suppression de 3 599 postes de militaires en 2023
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11381 posée par M. Grégory Blanc
Violences sexistes, sexuelles ou racistes dans l'armée et déclenchement de protections fonctionnelles
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11383 posée par M. Grégory Blanc
Violences sexistes, sexuelles ou racistes dans l'armée et interruptions de carrière
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11291 posée par M. Grégory Blanc
Violences sexistes, sexuelles ou racistes dans l'armée et sollicitations de la Défenseure des droits
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11302 posée par M. Grégory Blanc
Violences sexistes, sexuelles ou racistes dans l'armée et recommandations de la Défenseure des droits sur les sanctions
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11303 posée par M. Grégory Blanc
Violences sexistes, sexuelles ou racistes dans l'Armée et recommandations de la Défenseure des droits protection fonctionnelle
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11304 posée par M. Grégory Blanc
Violences sexistes, sexuelles ou racistes dans l'armée et recommandations de la Défenseure des droits sur les enquêtes indépendantes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11118 posée par M. Grégory Blanc
Violences sexistes, sexuelles ou racistes et procédures disciplinaires dans l'armée
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11208 posée par M. Grégory Blanc
Violences sexistes, sexuelles ou racistes dans l'armée et compositions pénales
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10989 posée par M. Bruno Belin
Dispositifs de sécurisation des centrales nucléaires
La question est caduque
Pertinence