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509 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions sans réponse
80 questions
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Question n° 11421 posée par Mme Marie-Jeanne Bellamy
Violences dans le football amateur
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11203 posée par Mme Marie-Pierre Monier
Plateformes collaboratives numériques proposant des parcours de sports de nature
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10866 posée par M. Ahmed Laouedj
Mises à l'écart et harcèlement moral dans le sport
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10917 posée par M. David Ros
Infrastructures sportives pour les établissements scolaires après les jeux Olympiques et Paralympiques 2024
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10705 posée par M. Michel Laugier
Assujettissement fiscal des organes déconcentrés des fédérations sportives
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10706 posée par M. Michel Savin
Clarification de l'organisation des maisons de sport-santé
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1017S posée par Mme Céline Brulin
Dispositif « pass'sport » et collectivités locales
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09442 posée par M. Jean-Michel Arnaud
Absence d'équivalence de l'unité de formation hivernale d'accompagnateur en montagne pour les pisteurs-secouristes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 08934 posée par M. Stéphane Piednoir
Apprentissage de la natation dès le cycle 2
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 08652 posée par M. Fabien Gay
Sous-dotation de la Seine-Saint-Denis en termes d'infrastructures sportives
La question est caduque
Pertinence