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91 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions sans réponse
12 questions
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Question n° 27891 posée par M. Olivier Paccaud
Normes d'accueil en crèche
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24786 posée par Mme Christine Lavarde
Subvention d'investissement de la caisse d'allocations familiales aux micro-crèches
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24063 posée par M. Jean-Yves Roux
Accueil des jeunes enfants dans les établissements collectifs
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22306 posée par M. Yves Détraigne
Réforme des modes d'accueil dans la petite enfance
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22027 posée par Mme Chantal Deseyne
Référentiel bâtimentaire des crèches
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19981 posée par M. Yves Détraigne
Réforme des modes d'accueil dans la petite enfance
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 08908 posée par Mme Christine Lavarde
Financement des micro-crèches par la caisse d'allocations familiales
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11902 posée par M. Gérard Dériot
Taxe d'habitation des maisons d'assistantes maternelles
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 07522 posée par Mme Muguette Dini
État des lieux des modes d'accueil pour les enfants de zéro à trois ans
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 0247S posée par Mme Jacqueline Alquier
Situation des crèches
La question a été retirée
Pertinence