Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
303 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions sans réponse
52 questions
-
Question n° 11203 posée par Mme Marie-Pierre Monier
Plateformes collaboratives numériques proposant des parcours de sports de nature
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 10884 posée par Mme Corinne Narassiguin
Assujettissement fiscal des comités sportifs régionaux et départementaux
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 10917 posée par M. David Ros
Infrastructures sportives pour les établissements scolaires après les jeux Olympiques et Paralympiques 2024
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 10705 posée par M. Michel Laugier
Assujettissement fiscal des organes déconcentrés des fédérations sportives
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 08652 posée par M. Fabien Gay
Sous-dotation de la Seine-Saint-Denis en termes d'infrastructures sportives
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 06908 posée par M. Michel Savin
Application de la loi visant à démocratiser le sport
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 05834 posée par M. Stéphane Piednoir
Piscines publiques
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 04272 posée par M. Jean-Paul Prince
Remboursement des appareils sportifs pour les personnes en situation de handicap
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 27391 posée par M. Fabien Genet
Exclusion du tennis sur terre battue du dispositif « 5000 terrains de sport » d'ici 2024
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 26057 posée par M. Michel Dagbert
Situation des fédérations sportives
La question est caduque
Pertinence