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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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455 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024


Questions sans réponse

32 questions

  1. Question n° 27404 posée par M. Serge Babary

    Surcoûts pour les collectivités induits par les protocoles sanitaires appliqués aux cantines et à l'accueil périscolaire

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 27132 posée par M. Yves Bouloux

    Protocoles sanitaires applicables aux réunions entre parents et professeurs et aux conseils d'écoles

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 25634 posée par Mme Laurence Cohen

    Conditions de travail des accompagnants des élèves en situation de handicap dans le Val-de-Marne

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 24303 posée par Mme Céline Brulin

    Équipement des salles de classe en capteurs et purificateurs de CO2

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 24128 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Urgence d'un plan pour la qualité de l'air dans les établissements scolaires en temps de pandémie et au-delà

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 22282 posée par Mme Corinne Féret

    Vaccination de tous les agents territoriaux travaillant en milieu scolaire et périscolaire

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 12426 posée par M. Roland Courteau

    Persistance des problèmes de scolarisation des enfants en situation de handicap

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 12365 posée par Mme Colette Mélot

    Utilisation des cahiers de liaison numériques

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 23282 posée par M. Yves Détraigne

    Reconnaissance des assistants de vie scolaire

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 23330 posée par M. Roland Courteau

    Suppressions de postes dans les écoles primaires

    La question est caduque

    Pertinence Faible