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256 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions sans réponse
73 questions
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Question n° 11561 posée par M. Pierre Ouzoulias
Programme consacré aux disciplines scientifiques dites « rares »
En attente de réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
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Question n° 10132 posée par Mme Catherine Dumas
Pénurie de main-d'oeuvre qualifiée dans le secteur du numérique
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
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Question n° 10198 posée par M. Philippe Bonnecarrère
Conditions d'exercice du droit à la formation pour les élus locaux
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
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Question n° 09362 posée par M. Cédric Perrin
Différence de traitement entre enseignants du second degré affectés dans le supérieur et enseignants-chercheurs
En attente de réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
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Question n° 08496 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Éméritat des chercheurs
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 07696 posée par M. Yves Détraigne
Budget de l'enseignement supérieur et de la recherche
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 06463 posée par M. Michel Canévet
Intelligence artificielle, ChatGPT et plagiat
La question a été retirée
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Question n° 06119 posée par M. Jérôme Bascher
Soutien de l'État aux grandes écoles associatives sous contrat EESPIG
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 06120 posée par M. Jérôme Bascher
Exonération de taxe foncière pour les grandes écoles associatives sous contrat EESPIG
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 06136 posée par M. Édouard Courtial
Baisse de la subvention pour charges de service public versée aux établissements d'enseignement supérieur privés d'intérêt général
En attente de réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche