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57 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions sans réponse
13 questions
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Question n° 11381 posée par M. Grégory Blanc
Violences sexistes, sexuelles ou racistes dans l'armée et déclenchement de protections fonctionnelles
La question est caduque
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Question n° 11383 posée par M. Grégory Blanc
Violences sexistes, sexuelles ou racistes dans l'armée et interruptions de carrière
La question est caduque
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Question n° 06750 posée par M. René-Paul Savary
Majoration de traitement indiciaire pour les agents du service de santé des armées
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 19608 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian
Service national et calcul des droits à la retraite
La question est caduque
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Question n° 16664 posée par Mme Cathy Apourceau-Poly
Essais nucléaires en Algérie et reconnaissance de l'exposition des appelés
La question est caduque
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Question n° 15784 posée par M. Raymond Vall
Mobilisation de la réserve opérationnelle en situation d'épidémie
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 15433 posée par M. Jean-Marie Bockel
Dispositif de pension afférente au grade supérieur
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 15453 posée par M. Michel Raison
Covid-19 et réserves opérationnelles
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 13662 posée par M. François Grosdidier
Avenir de l'hôpital Legouest et de son partenariat avec le centre hospitalier régional Metz-Thionville
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 0257S posée par M. Gilbert Roger
Secret défense et fort de Vaujours
La question a été transformée.