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835 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions sans réponse
185 questions
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Question n° 11421 posée par Mme Marie-Jeanne Bellamy
Violences dans le football amateur
La question est caduque
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Question n° 11203 posée par Mme Marie-Pierre Monier
Plateformes collaboratives numériques proposant des parcours de sports de nature
La question est caduque
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Question n° 10866 posée par M. Ahmed Laouedj
Mises à l'écart et harcèlement moral dans le sport
La question est caduque
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Question n° 10917 posée par M. David Ros
Infrastructures sportives pour les établissements scolaires après les jeux Olympiques et Paralympiques 2024
La question est caduque
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Question n° 10705 posée par M. Michel Laugier
Assujettissement fiscal des organes déconcentrés des fédérations sportives
La question est caduque
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Question n° 10706 posée par M. Michel Savin
Clarification de l'organisation des maisons de sport-santé
La question est caduque
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Question n° 10084 posée par Mme Gisèle Jourda
Iniquité dans le calcul de la retraite des sportifs de haut-niveau
La question est caduque
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Question n° 09983 posée par M. Jérôme Durain
Filières de formation des clubs de basket-ball
La question est caduque
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Question n° 10006 posée par M. Michel Savin
Reconnaissance d'une mission de service public conférée aux fédérations sportives de pleine nature
La question est caduque
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Question n° 1017S posée par Mme Céline Brulin
Dispositif « pass'sport » et collectivités locales
La question est caduque