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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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121 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024


Questions sans réponse

39 questions

  1. Question n° 04229 posée par M. Louis Souvet

    Apprentissage de la lecture

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  2. Question n° 26910 posée par Mme Patricia Schillinger

    Expérimentation d'établissements publics d'enseignement primaire (EPEP)

    La question est caduque

  3. Question n° 26938 posée par Mme Annie David

    Conséquences pour les enseignants EPS de la modification des décrets de 1950

    La question est caduque

  4. Question n° 26835 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Modifications du régime de l'indemnité journalière de sujétions spéciales de remplacement

    La question est caduque

  5. Question n° 26665 posée par Mme Patricia Schillinger

    Le sport scolaire menacé

    La question est caduque

  6. Question n° 26415 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Décret réformant les modalités de service des enseignants

    La question est caduque

  7. Question n° 26329 posée par M. Serge Lagauche

    Projet de décret sur les établissements publics de l'enseignement primaire

    La question est caduque

  8. Question n° 26353 posée par M. Roger Karoutchi

    Spécificité des enfants intellectuellement précoces

    La question est caduque

  9. Question n° 26361 posée par M. Roger Madec

    Conséquences du projet de modification des décrets du 25 mai 1950 sur l'enseignement en sections de technicien supérieur

    La question est caduque

  10. Question n° 26103 posée par Mme Fabienne Keller

    Réforme du régime de décharges horaires des professeurs d'histoire et de géographie

    La question est caduque