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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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53 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024


Questions sans réponse

13 questions

  1. Question n° 2155S posée par M. Jean-Claude Anglars

    Situation de l'enseignement agricole privé sous contrat

    La question est caduque

  2. Question n° 2152S posée par M. Yves Bouloux

    Fermetures de classes en zone rurale

    La question est caduque

  3. Question n° 1960S posée par M. Pierre-Jean Verzelen

    Difficultés de recrutement des auxiliaires de vie scolaire

    La question est caduque

  4. Question n° 1888S posée par M. Christian Bilhac

    Non-reconduction de nombreux postes des réseaux d'aides spécialisées aux élèves en difficulté à la rentrée de septembre 2021

    La question est caduque

  5. Question n° 1589S posée par M. Jean-Michel Arnaud

    Modalités d'ouverture des classes de découverte et pérennisation du dispositif « vacances apprenantes »

    La question est caduque

  6. Question n° 1592S posée par M. Max Brisson

    Situation des candidats au baccalauréat inscrits au centre national d'enseignement à distance

    La question est caduque

  7. Question n° 1548S posée par M. Édouard Courtial

    Fermeture de classes dans l'Oise pour la rentrée 2021

    La question est caduque

  8. Question n° 1536S posée par Mme Gisèle Jourda

    Fermetures de classes dans l'Aude

    La question a été retirée

  9. Question n° 1505S posée par M. Michel Savin

    Classes « confiance-sport »

    La question est caduque

  10. Question n° 1304S posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Avenir des langues régionales

    La question a été transformée.