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875 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions sans réponse
266 questions
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Question n° 02278 posée par M. Olivier Paccaud
Inégalités de traitement des enseignants
La question est caduque
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Question n° 02685 posée par M. Roland Courteau
Campagne de sensibilisation à la protection des données personnelles à l'école
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 05287 posée par M. François Bonhomme
Manque de formation à la langue française des enseignants
La question est caduque
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Question n° 07130 posée par M. Pierre Ouzoulias
Suppression de la subvention à l'association française pour l'enseignement du français
La question est caduque
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Question n° 07199 posée par M. François Bonhomme
Manque de formation à la langue française des enseignants
La question est caduque
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Question n° 07537 posée par Mme Michelle Meunier
Flexibilité de la scolarisation obligatoire pour les enfants adoptés
La question est caduque
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Question n° 08146 posée par Mme Sophie Joissains
Inquiétude des enseignants de sciences économiques et sociales
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 08415 posée par M. Serge Babary
Recours à des contrats d'engagement éducatifs pour les accueils de loisirs sans hébergement
La question est caduque
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Question n° 08523 posée par M. Christophe Priou
Réforme du lycée et du baccalauréat et formation des élèves en sciences économiques et sociales
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 08636 posée par M. Arnaud Bazin
Demandes de subventions dans le cadre du projet « Écoles numériques innovantes et ruralité » dans le Val-d'Oise
La question est caduque