Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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62 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions sans réponse

25 questions

Question n° 23000 posée par Mme Françoise Laborde

Valorisation des ostéopathes diplômés en France

La question est caduque

04/08/2016
Question n° 07346 posée par Mme Corinne Bouchoux

Prise en compte des ostéopathes dans la constitution des maisons de santé

La question est caduque

11/07/2013
Question n° 23543 posée par M. Alain Anziani

Formation des ostéopathes professionnels de santé

La question est caduque

17/05/2012
Question n° 22944 posée par M. Marc Daunis

Formation des ostéopathes

La question est caduque

15/03/2012
Question n° 23031 posée par M. Marcel Rainaud

Qualité des soins de l'ostéopathie

La question est caduque

15/03/2012
Question n° 22377 posée par M. Luc Carvounas

Conditions de formation des ostéopathes professionnels de santé

La question est caduque

16/02/2012
Question n° 22418 posée par M. Marcel Rainaud

Formation des ostéopathes

La question est caduque

16/02/2012
Question n° 22424 posée par M. Francis Delattre

Formation des ostéopathes professionnels de santé

La question est caduque

16/02/2012
Question n° 22445 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Insécurité juridique résultant de la non-distinction entre les ostéopathes professionnels de santé et les ostéopathes non professionnels de santé

La question est caduque

16/02/2012
Question n° 22253 posée par M. Jean-Claude Leroy

Conditions de formation des ostéopathes professionnels de santé

La question est caduque

09/02/2012