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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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232 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024


Questions sans réponse

47 questions

  1. Question n° 23509 posée par Mme Patricia Schillinger

    Conséquences de la pénurie d'oeufs pour l'industrie agroalimentaire

    La question est caduque

  2. Question n° 23386 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Conséquences de la directive sur le bien-être des poules pondeuses pour les industries agroalimentaires françaises

    La question est caduque

  3. Question n° 01568 posée par Mme Brigitte Luypaert

    Préoccupations des responsables d'entreprises du secteur de la volaille

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  4. Question n° 39776 posée par M. Emmanuel Hamel

    Intégration systématique de l'industrie alimentaire dans les réflexions menées par les pouvoirs publics portant sur la stratégie industrielle, la politique commerciale extérieure

    La question est caduque

  5. Question n° 39248 posée par M. Jean-Paul Virapoullé

    Indemnisation des coproduits d'abattage à la Réunion

    La question est caduque

  6. Question n° 38874 posée par M. Alain Lambert

    Préoccupations des responsables d'entreprises du secteur de la volaille

    La question a été retirée

  7. Question n° 19292 posée par M. Roland Huguet

    Nouvelles entreprises agroalimentaires

    La question est caduque

  8. Question n° 13534 posée par M. Michel Moreigne

    Concurrence dans le secteur agro-alimentaire

    La question est caduque

  9. Question n° 12693 posée par M. Auguste Cazalet

    Industrie européenne de transformation du maïs doux

    La question est caduque

  10. Question n° 25022 posée par M. Jean Grandon

    Développement de l'industrie agroalimentaire

    La question est caduque