Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
228 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions sans réponse
60 questions
-
Question n° 15898 posée par M. Alain Houpert
Avenir de la ruralité
La question est caduque
-
Question n° 05700 posée par M. Jean-Pierre Raffarin
CenterParcs dans la Vienne
La question est caduque
-
Question n° 23204 posée par M. Jean Louis Masson
Effectifs du service des douanes dans la région messine
La question est caduque
-
Question n° 22354 posée par M. Daniel Percheron
Campus innovants
La question est caduque
-
Question n° 16641 posée par M. Jean Louis Masson
Avenir de la région messine
La question est caduque
-
Question n° 0540S posée par M. Michel Billout
Pertinence économique et environnementale du transfert du Service d'études sur les transports, les routes et leurs aménagements (SETRA) à Sourdun
La question a été retirée
-
Question n° 0008A posée par M. Jean-Pierre Bel
Présence des services publics dans les territoires et évolution institutionnelle locale
La question est caduque
-
Question n° 24091 posée par M. Georges Mouly
Charte sur l'organisation de l'offre de services publics et au public en milieu rural
La question est caduque
-
Question n° 08760 posée par M. Marcel Vidal
Déclassement du bassin de Thau
La question est caduque
-
Question n° 39003 posée par M. Serge Mathieu
Observations de la Cour des comptes sur les relations peu claires de la DATAR avec de nombreuses associations
La question est caduque